Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Bilan 2013 des chantiers d'insertion mis en œuvre dans le cadre du PLIE
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des arrosants (ASA) du Val de Durance
Résumé
Agriculture
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
FISAC (Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) de Venelles - Présentation du bilan des actions de la tranche 3
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Attribution de subventions aux associations de proximité
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Résorption du bruit sur le quartier des Trois Sautets à Aix-en-Provence - Partenariat entre la Ville d'Aix-en-Provence, ESCOTA et la Communauté du Pays d'Aix - Avenant à la convention
Résumé
Environnement
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Mireille JOUVE
Objet
Demande de subvention pour la réalisation de travaux DFCI dans le cadre des Plans de massif (PIDAF) gérés par la CPA
Résumé
Forêt
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Conventions CPA-OCAD3E et CPA-Récyclum pour la collecte des lampes usagées en déchèteries
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Équipements nautiques - Approbation d'une convention de mise à disposition d'une partie du lac de Peyrolles-en-Provence au profit de la Fédération des Bouches-du-Rhône pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
Résumé
Sports
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY
Objet
Équipements nautiques - Approbation d'une convention autorisant la CPA à procéder à des travaux de sécurisation sur des parcelles mitoyennes au lac de Peyrolles-en-Provence appartenant à EDF
Résumé
Sports
Délibération du 28/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Philippe de SAINTDO pour sa participation au salon POLLUTEC les 4 et 5 décembre 2014 à Lyon