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Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Bilan 2013 des chantiers d'insertion mis en œuvre dans le cadre du PLIE


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des arrosants (ASA) du Val de Durance


Résumé

Agriculture

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

FISAC (Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) de Venelles - Présentation du bilan des actions de la tranche 3


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Résorption du bruit sur le quartier des Trois Sautets à Aix-en-Provence - Partenariat entre la Ville d'Aix-en-Provence, ESCOTA et la Communauté du Pays d'Aix - Avenant à la convention


Résumé

Environnement

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Mireille JOUVE


Objet

Demande de subvention pour la réalisation de travaux DFCI dans le cadre des Plans de massif (PIDAF) gérés par la CPA


Résumé

Forêt

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Conventions CPA-OCAD3E et CPA-Récyclum pour la collecte des lampes usagées en déchèteries


Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Équipements nautiques - Approbation d'une convention de mise à disposition d'une partie du lac de Peyrolles-en-Provence au profit de la Fédération des Bouches-du-Rhône pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique


Résumé

Sports

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY


Objet

Équipements nautiques - Approbation d'une convention autorisant la CPA à procéder à des travaux de sécurisation sur des parcelles mitoyennes au lac de Peyrolles-en-Provence appartenant à EDF


Résumé

Sports

Délibération du 28/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Philippe de SAINTDO pour sa participation au salon POLLUTEC les 4 et 5 décembre 2014 à Lyon