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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2022 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Créations et définitions d'emplois permanents et non permanents dans le cadre des besoins des services

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Ajustement des libellés de postes et des structures de rattachement dans le cadre de la réorganisation des services métropolitains

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du traité de concession pour l'aménagement de l'Eco quartier Oasis à Miramas avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Déclaration de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement "des Aigues Douces-La Lèque dits de la Presqu'île et des Comtes-Tassy" à Port-de-Bouc dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la SOLEAM relative à la réalisation de travaux d'espaces publics dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque (dits de la Presqu'île) et des Comtes à Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation, modalités de saisine et d'indemnisation du référent déontologue de l'élu local

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées dans le cadre du transfert de la voirie départementale - Création et désignation des représentants de la Métropole

Résumé