Délibérations

Objet

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gémenos - Annexion du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles retrait-gonflement des argiles

Résumé

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gémenos – Annexion du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles retrait-gonflement des argiles

Objet

Désignation des conseillers portuaires du port de la Pointe Rouge de Marseille,

Résumé

Il s'agit de rectifier deux noms sur l'arrêté de désignation des conseillers portuaires du port de la pointe rouge à Marseille

Objet

Occupation temporaire pour la terrasse de l'établissement dénommé Marseille, situé 1 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, représenté par James Dahan

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire pour la terrassse de l'établissement dénommé MARSEILLE, situé 1 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, representé par James DAHAN

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour l'établissement La Samaritaine, situé 2 quai du Port 13002 Marseille, représenté par Eric Descous

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour l'établissement LA SAMARITAINE, situé 2 quai du Port 13002 Marseille, representé par Eric DESCOUS

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Disque Bleu, situé 78 quai du Port 13002 Marseille, Jonathan Boivin

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Disque Bleu, situé 78 quai du Port 13002 Marseille, Jonathan BOIVIN

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le Carmine, situé 132-134 quai du port 13002 Marseille, à Dominique Paniagua

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement LE CARMINE, situé 132-134 quai du port 13002 Marseille, à Dominique PANIAGUA

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le comptoir de Carmine, situé 128-130 quai du Port 13002 Marseille 13002 Marseille, à Dominique Paniagua

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement LE COMPTOIR DE CARMINE, situé 128-130 quai du Port 13002 Marseille 13002 Marseille, à Dominique Paniagua

Objet

Délégation de fonction à Madame Danièle Garcia 21ème Membre du Bureau du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégatin de fonction à madame Danièle Garcia 21 eme Membre du Bureau du Conseil de la Métrople Aix-Marseille-Provence

Objet

Abrogation de l'arrêté de délégation de fonction de Monsieur Eric Diard

Résumé

Abrogation de l'arrêté de délégation de fonction de Monsieur Eric Diard

Objet

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Châteauneuf-les-Martigues