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Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD


Objet

Approbation de la nouvelle dénomination du Centre de Formation d'Apprentis de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY


Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation du montant de l'opération d'investissement pour la restructuration de l'Anse du Pharo avec la SPL SOLEAM


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Approbation d'une charte métropolitaine pour un usage éthique de l'Intelligence Artificielle


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Création d'une commission d'homologation de l'accessibilité des services numériques délivrés par la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Approbation de la mise en œuvre d'un outil de mesure de l'empreinte carbone du système d'information métropolitain


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation de la définition de la politique culturelle métropolitaine


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du Fonds européen agricole pour le développement rural - FEADER 2021-2027


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du programme régional FEDER-FSE+-FTJ 2021-2027 et du Mécanisme de Transition Juste


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Fuveau sous forme associative


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Approbation de la définition de la politique sportive métropolitaine


Résumé