Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation de la nouvelle dénomination du Centre de Formation d'Apprentis de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de la revalorisation et de l'affectation du montant de l'opération d'investissement pour la restructuration de l'Anse du Pharo avec la SPL SOLEAM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une charte métropolitaine pour un usage éthique de l'Intelligence Artificielle
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Création d'une commission d'homologation de l'accessibilité des services numériques délivrés par la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de la mise en œuvre d'un outil de mesure de l'empreinte carbone du système d'information métropolitain
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de la définition de la politique culturelle métropolitaine
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du Fonds européen agricole pour le développement rural - FEADER 2021-2027
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du programme régional FEDER-FSE+-FTJ 2021-2027 et du Mécanisme de Transition Juste
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Fuveau sous forme associative
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation de la définition de la politique sportive métropolitaine
Résumé