Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Désignation des délégués titulaires et suppléants représentant la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole au sein du Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône (SMED 13)

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Désignations de représentants de Marseille Provence Métropole au sein de divers organismes

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Paiement de la cotisation 2015 à l'Association des Maires des Grandes Villes de France (AMGVF)

Résumé

Dans le cadre de ses compétences, il est nécessaire que la Communauté Urbaine soit présente dans les différentes associations qui regroupent les collectivités publiques du territoire français et qui sont des interlocuteurs incontournables dans le débat public sur l’organisation des territoires.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d’une convention de Cession des marques françaises : « Société Eau de Marseille Métropole», « SEMM » et « Eau de Marseille Métropole », et contrat de licence exclusive de marque.

Objet

Affectation de trois opérations d'investissement pour le budget des Equipements communautaires

Objet

Approbation de la convention multipartite de soutien financier au projet Thecamp.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Affectation des autorisations de programme créées dans le cadre de l'aménagement de l'espace public et des voiries communautaires

Résumé

Dans le cadre des missions afférentes à sa compétence d’aménagement de l’espace public et du domaine viaire communautaire, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole a mis en place une programmation qui permet la réalisation des travaux. Ainsi ont été approuvées lors de la séance du Conseil Communautaire du 19 décembre 2014 les créations d’autorisations de programme pour des opérations d’aménagement pour lesquelles des subventions ont été sollicitées. Il convient aujourd’hui d’affecter ces nouvelles autorisations de programme créées, afin de pouvoir mettre en œuvre les projets correspondants.

Objet

Présentation du Rapport d'activités 2013 du Délégataire de Service Public pour le Marché d’Intérêt National - site des Arnavaux

Résumé

Rapport du délégataire de service public – Exercice 2013 – Activité du Marché d’Intérêt National déléguée à la société SOMIMAR, site des ARNAVAUX

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Demande de subvention auprès du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire pour l'aménagement du boulevard de Sainte-Marguerite à Marseille (IXème arrondissement).

Résumé

Il convient de réaménager la partie du boulevard de Sainte-Marguerite située devant l’Institut Paoli Calmette à Marseille (9ème arrondissement). Ce nouvel aménagement de circulation implique une reconfiguration du gabarit des voies, la création d’îlots directionnels et une mise aux normes des quais de bus. Monsieur le Député de la 6ème circonscription des Bouches-du-Rhône propose que soit allouée par le Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du Territoire une subvention de 67 000 euros, prélevée sur sa réserve parlementaire 2015. La présente délibération vise à approuver la demande de subvention auprès du Ministère de l’Intérieur et de l’Aménagement du territoire, et à autoriser Monsieur le Président à signer les demandes y afférentes.

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Avantages en nature au bénéfice de certains agents de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole.