Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement pour l'année 2014 au Syndicat Mixte de l'Arbois
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Soutien de la Communauté du Pays d'Aix au Projet The Camp dans le cadre de la French Tech
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de deux subventions au titre de l'année 2014 à l'association IE 13
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'aides financières relatives au projet de restructuration des caves coopératives de la Communauté du Pays d'Aix - Cave de Venelles
Résumé
Agriculture
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Halle de producteurs « Terres de Provence » - Bilan de l'édition 2014 et principe de reconduction de la 6ème édition en 2015
Résumé
Agriculture
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions avec l’État d'une part et la commune d'Aix-en-Provence et l'association « APACA – Aix en ville » d'autre part au titre de la tranche 1 du FISAC de la commune d’Aix-en-Provence
Résumé
Commerce et artisanat
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Dispositif d'aides à la rénovation énergétique des logements privés
Résumé
Environnement
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Mireille JOUVE
Objet
Mise en œuvre d'aides et leurs modalités d'attribution pour la réalisation de documents de gestion et de travaux forestiers en forêt privée
Résumé
Forêt
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Sophie JOISSAINS
Objet
Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la réalisation de chantiers forestiers d'insertion en 2015
Résumé
Forêt
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois - Exploitation - Tarifs appliqués aux particuliers pour l'année 2015
Résumé
Collecte et traitement des déchets