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Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention d'investissement pour l'année 2014 au Syndicat Mixte de l'Arbois


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Soutien de la Communauté du Pays d'Aix au Projet The Camp dans le cadre de la French Tech


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de deux subventions au titre de l'année 2014 à l'association IE 13


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'aides financières relatives au projet de restructuration des caves coopératives de la Communauté du Pays d'Aix - Cave de Venelles


Résumé

Agriculture

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Halle de producteurs « Terres de Provence » - Bilan de l'édition 2014 et principe de reconduction de la 6ème édition en 2015


Résumé

Agriculture

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions avec l’État d'une part et la commune d'Aix-en-Provence et l'association « APACA – Aix en ville » d'autre part au titre de la tranche 1 du FISAC de la commune d’Aix-en-Provence


Résumé

Commerce et artisanat

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Dispositif d'aides à la rénovation énergétique des logements privés


Résumé

Environnement

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Mireille JOUVE


Objet

Mise en œuvre d'aides et leurs modalités d'attribution pour la réalisation de documents de gestion et de travaux forestiers en forêt privée


Résumé

Forêt

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Sophie JOISSAINS


Objet

Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la réalisation de chantiers forestiers d'insertion en 2015


Résumé

Forêt

Délibération du 11/12/2014


Instance : Conseil


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l'Arbois - Exploitation - Tarifs appliqués aux particuliers pour l'année 2015


Résumé

Collecte et traitement des déchets