Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation des opérations d'investissement avec le Grand Port Maritime de Marseille pour la mise en œuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Modification de la composition de la commission d'homologation de sécurité des systèmes d'information de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du principe de lancement d'un contrat de délégation de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement Mignet, Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Délégation de service public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Université du Temps Libre (UTL) Aubagne - Approbation des tarifs d'adhésions, d'inscriptions aux activités et aux sorties à la journée pour la rentrée 2023/2024
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Actualisation de la politique métropolitaine pour la prévention et la gestion des risques majeurs
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement ' création d'une bretelle autoroutière à Auriol '
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux - Abrogation de la délibération n° URBA-017-11753/22/CM du Conseil de la Métropole du 5 mai 2022 - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 4
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement de rationalisation des implantations métropolitaines
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la traversée piétonne 7B rue Edouard Rastoin" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public Euroméditerranée - Remboursement de la TVA afférente
Résumé