Arrêté du 07/12/2017
Objet
Révision Tarif Redevance Spéciale
Résumé
Révision Tarif Redevance Spéciale
Arrêté du 04/12/2017
Objet
Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.
Résumé
Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.
Arrêté du 01/12/2017
Objet
Désignation du représentant à la Commission Agro-écologie, formation spécialisée de la Commission Régionale de l'Economie Agricole et du Monde Rural
Arrêté du 01/12/2017
Objet
Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence
Résumé
Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procdédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence
Arrêté du 27/11/2017
Objet
Désignation des conseillers portuaires du port de Sausset Les Pins
Résumé
Il s'agit de procéder au remplacement du représentant de la commune de SAUSSET LES PINS
Arrêté du 22/11/2017
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Bar tabac " Beau Rivage", situé 13A quai de rive neuve 13007 Marseille, à la SNC BRE, représentée par Yazid Elahcene
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Bar tabac " Beau Rivage", situé 13A quai de rive neuve 13007 Marseille, à la SNC BRE, représentée par Yazid ELAHCENE
Arrêté du 22/11/2017
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 23 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Yazid Elahcene
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 23 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Yazid ELAHCENE
Arrêté du 22/11/2017
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "le comptoir Bellevue", situé 34 quai du Port 13002- Marseille, représenté par Stéphane Chlous
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "le comptoir Bellevue", situé 34 quai du Port 13002- Marseille, représenté par Stéphane CHLOUS
Arrêté du 22/11/2017
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à journaux situé 5 place Castellane 13006-Marseille, à Monsieur Oussama Zendi
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à journaux situé 5 place Castellane 13006-Marseille, à Oussama ZENDI
Arrêté du 20/11/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.