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Arrêté du 07/12/2017

Objet

Révision Tarif Redevance Spéciale


Résumé

Révision Tarif Redevance Spéciale

Arrêté du 04/12/2017

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.


Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Étoile, massif du Garlaban.

Arrêté du 01/12/2017

Objet

Désignation du représentant à la Commission Agro-écologie, formation spécialisée de la Commission Régionale de l'Economie Agricole et du Monde Rural


Arrêté du 01/12/2017

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence


Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice Chazeau, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procdédure de délégation de service public pour l'exploitation de la salle de Musiques Actuelles à Aix-en-Provence

Arrêté du 27/11/2017

Objet

Désignation des conseillers portuaires du port de Sausset Les Pins


Résumé

Il s'agit de procéder au remplacement du représentant de la commune de SAUSSET LES PINS

Arrêté du 22/11/2017

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Bar tabac " Beau Rivage", situé 13A quai de rive neuve 13007 Marseille, à la SNC BRE, représentée par Yazid Elahcene


Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Bar tabac " Beau Rivage", situé 13A quai de rive neuve 13007 Marseille, à la SNC BRE, représentée par Yazid ELAHCENE

Arrêté du 22/11/2017

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 23 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Yazid Elahcene


Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 23 quai de Rive Neuve 13007 Marseille, à la SNC B.R.E, représentée par Yazid ELAHCENE

Arrêté du 22/11/2017

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "le comptoir Bellevue", situé 34 quai du Port 13002- Marseille, représenté par Stéphane Chlous


Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "le comptoir Bellevue", situé 34 quai du Port 13002- Marseille, représenté par Stéphane CHLOUS

Arrêté du 22/11/2017

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à journaux situé 5 place Castellane 13006-Marseille, à Monsieur Oussama Zendi


Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque à journaux situé 5 place Castellane 13006-Marseille, à Oussama ZENDI

Arrêté du 20/11/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.


Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Chargé de l’administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire Marseille Provence.