Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avancement de grade - Fixation des ratios promus/promouvables

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Nouvelle grille tarifaire des réseaux de transport urbain de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Définition des critères de l'aide de la Communauté du Pays d'Aix en faveur de l'achat de vélo à assistance électrique

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Mise à jour du règlement interne du service de transport des Personnes à Mobilité Réduite dénommé Accessibus

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Définition des modalités de mise à disposition de l'étude d'impact et des autres pièces requises pour le projet Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Prise en considération d'une voirie nouvelle – Contournement Nord de Simiane-Collongue

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire - Attribution d'une subvention pour le projet de rénovation du Foyer pour Jeunes Travailleurs "Le Forum" à Aix-en-Provence (Pôle d'Activités)

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Avenant n°3 à la convention tri-partite d'anticipation foncière sur le secteur de Font-Trompette en vue de la réalisation de programmes d'habitat mixte - Commune de Venelles / EPF PACA / CPA

Résumé

Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Validation du programme de travaux de réhabilitation de la Route de Grande Campagne à Cabriès

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aide aux entreprises - Proposition de dotation pour le concours "Créer en Pays d'Aix" - 3ème édition

Résumé

Interventions économiques