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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Autorisation préalable de mise en location sur la ville d'Aubagne - Approbation des conditions de la mise en œuvre et du suivi du régime des autorisations préalables à la mise en location de logement privés sur le centre ancien d'Aubagne

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Demande de classement Qualité Tourisme en catégorie II de l'Office de Tourisme de Saint Chamas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre de partenariat entre la Métropole au Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la révision de l'opération d'investissement "Travaux de mise en conformité de l'autonomie des réseaux d'eau potable sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 pour l'admission temporaire des plaisanciers du Frioul sur les installations de grutage carénage exploitées en délégation de service public par la Société Nautique de Marseille périmètre 2 du Plan d'eau du Vieux Port à Marseille

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n° 3 pour l'admission temporaire des plaisanciers du Frioul sur les installations de grutage carénage exploitées en délégation de service public (DSP) par le Cercle Nautique du Lacydon (CNTL) périmètre 1 du Plan d'eau du Vieux Port à Marseille

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation des tarifs et du règlement intérieur des parkings métropolitains gérés en régie Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Développement immobilier neuf Arbois HT" pour le technopôle de l'Arbois

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Subvention d'investissement Halle de Miramas"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 au protocole de fin de contrat relatif à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé