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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du transfert en pleine propriété des emprises de la ville de Marseille affectées à l'intérêt métropolitain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la délibération de principe relative à la reprise des activités exercées dans le cadre du COSP de la RDT13 par la RTM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Engagement de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la mise en œuvre du Boulevard Urbain Sud (9ème arrondissement) prolongé en boulevard urbain vert (8ème arrondissement) à Marseille

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition des locaux "La Maison Natale" et "Le Petit Monde de Marcel Pagnol" de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Office de Tourisme Intercommunal d'Aubagne

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement général à l'association culturelle Charles Trenet - Approbation d'une convention - MGDIS n°4634

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du lancement de l'enquête publique relative au renforcement de la protection du plan d'eau au Frioul à Marseille (7eme arrondissement)

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune de Pertuis, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Maréchal Leclerc

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, pour la commune de Fuveau, de travaux sur le réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de chemin de Saint François

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Maitrise d'Ouvrage Déléguée relative à des opérations d'aménagements relevant de la compétence assainissement des eaux pluviales - Extension du réseau pluvial chemin des Cardelines sur la commune de Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage relative à la réfection du réseau pluvial sur Chemin de la Reille sur la commune de Venelles

Résumé