Délibérations

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds à Marseille (Habitation secondaire - Contrat Eau 1153346B)

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 17-140-CM du 31 mai 2017, pour occupation temporaire du domaine public de l' établissement "l'Escale Marine" situé 22 quai du Port 13002 Marseille

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 17-140-CM du 31 mai 2017, pour occupation temporaire du domaine public de l' établissement "l'Escale Marine" situé 22 quai du Port 13002 Marseille

Objet

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christophe BLANC Directeur des Moyens Techniques au sein du Pôle propreté et traitement des déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Christophe BLANC Directeur des Moyens Techniques au sein du Pôle propreté et traitement des déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et "Falaises de Niolon"

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et "Falaises de Niolon"

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 15 quai de Rive neuve 13001 Marseille, à Jérémy Baran

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 15 quai de Rive neuve 13001 Marseille, à Jérémy BARAN

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds - 13011 MARSEILLE (Habitation principale - Contrat Eau 1153347J)

Résumé

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds - 13011 MARSEILLE (Habitation principale - Contrat Eau 1153347J)

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 368 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 368 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Enquête publique relative à la Mise en Compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Marseille et l'aire de mise en valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Marseille

Objet

Délégation de signature à Monsieur Fabrice BARDISA, Directeur de Pôle au sein de la Direction de Pôle Propreté et Traitement des Déchets pour le Conseil de Territoire Marseille-Provence.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Fabrice Bardisa, Directeur de Pôle au sein de la Direction de Pôle Propreté et Traitement des Déchets pour le Conseil de Territoire Marseille-Provence.