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Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Approbation du programme de travaux et d’une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Métropole et la Commune de Pertuis pour l’aménagement de l’entrée de ville de Pertuis « Route d’Ansouis »


Résumé

Mobilité

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Approbation du programme de travaux et d’une convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage entre la Métropole et la Commune d'Eguilles pour l’aménagement de l’entrée de ville d'Eguilles «Les plantiers »


Résumé

Mobilité

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Demande de subventions auprès de l'Etat - Programmation contrats de ville et dispositifs politique de la ville 2021


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Gens du voyage

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des Gens du Voyage 2021/2022


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Gens du voyage

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Rapports annuel d'activités et des comptes de résultat de l'exercice 2020 du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix et du Pays Salonais


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec avec la Commune de Meyreuil et la Société SAS Carerre et SCI Terra Lumia (îlot 4Sud) sur l’EcoQuartier Ballon


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Peyrolles-en-Provence – Modification simplifiée n°1 - Engagement


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Actualisation de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la Commune d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/11/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Bouc-Bel-Air - Modification n°2 – Abrogation de la délibération initiale portant sur l’ouverture à l'urbanisation de deux secteurs « San Baquis Est » et une partie de « Montaury » - Nouvelle justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie du secteur « Montaury »


Résumé

Habitat et aménagement du territoire