Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Entrées de ville et voiries communautaires
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation du programme de travaux et d’une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage entre la Métropole et la Commune de Pertuis pour l’aménagement de l’entrée de ville de Pertuis « Route d’Ansouis »
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Entrées de ville et voiries communautaires
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation du programme de travaux et d’une convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage entre la Métropole et la Commune d'Eguilles pour l’aménagement de l’entrée de ville d'Eguilles «Les plantiers »
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Demande de subventions auprès de l'Etat - Programmation contrats de ville et dispositifs politique de la ville 2021
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Gens du voyage
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des Gens du Voyage 2021/2022
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Gens du voyage
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Rapports annuel d'activités et des comptes de résultat de l'exercice 2020 du délégataire de service public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix et du Pays Salonais
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial avec avec la Commune de Meyreuil et la Société SAS Carerre et SCI Terra Lumia (îlot 4Sud) sur l’EcoQuartier Ballon
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Peyrolles-en-Provence – Modification simplifiée n°1 - Engagement
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Actualisation de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables de la Commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 09/11/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Bouc-Bel-Air - Modification n°2 – Abrogation de la délibération initiale portant sur l’ouverture à l'urbanisation de deux secteurs « San Baquis Est » et une partie de « Montaury » - Nouvelle justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie du secteur « Montaury »
Résumé
Habitat et aménagement du territoire