Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Danielle MENET
Objet
SEM Semagora - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
SPL Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille-Provence - SPLA-IN - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
SPL Faconeo - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
SPL Nautismed - Nautisme Mer et Développement Port Saint Louis Provence - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI
Objet
SEM Ouest Provence Habitat - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur René RAIMONDI
Objet
SPL Sens Urbain - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Yves MORAINE
Objet
SPL Soleam - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
SPL La Ciotat Shipyards - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Michel ROUX
Objet
SPLA Pays d'Aix Territoires - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de régimes dérogatoires aux modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents, des élus et personnalités extérieures - Abrogation de la délibération n°FBPA-76-14443/23/CM
Résumé