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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Ceyreste pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Ceyreste pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Gémenos pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Gémenos pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la médiation de l'eau et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'une convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité par l'opérateur SNEF

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association d'entreprises Les Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée (LEHV) pour 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°3048

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un avenant à la convention avec la commune de Lançon-Provence relative à la mise à disposition du service instructeur commun pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol de la commune

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la participation financière de la Métropole Aix-Marseille-Provence, pour 2023

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Parc d'Activités de Gémenos pour l'année 2023 - MGDIS n°2597

Résumé