Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Mise à jour du règlement interne du service de transport des Personnes à Mobilité Réduite dénommé Accessibus
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Définition des modalités de mise à disposition de l'étude d'impact et des autres pièces requises pour le projet Cap Horizon à Vitrolles
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Prise en considération d'une voirie nouvelle – Contournement Nord de Simiane-Collongue
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire - Attribution d'une subvention pour le projet de rénovation du Foyer pour Jeunes Travailleurs "Le Forum" à Aix-en-Provence (Pôle d'Activités)
Résumé
Habitat
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Avenant n°3 à la convention tri-partite d'anticipation foncière sur le secteur de Font-Trompette en vue de la réalisation de programmes d'habitat mixte - Commune de Venelles / EPF PACA / CPA
Résumé
Habitat
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Validation du programme de travaux de réhabilitation de la Route de Grande Campagne à Cabriès
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Aide aux entreprises - Proposition de dotation pour le concours "Créer en Pays d'Aix" - 3ème édition
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement pour l'année 2014 au Syndicat Mixte de l'Arbois
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Soutien de la Communauté du Pays d'Aix au Projet The Camp dans le cadre de la French Tech
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 11/12/2014
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de deux subventions au titre de l'année 2014 à l'association IE 13
Résumé
Emploi et formation