Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation de la rue Georges Claude" sur le Pôle d'Activités d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la modification de la composition du Collège A du comité des partenaires en vertu de l'article L 1231-5 du Code des Transports
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la tarification du service d'open payment sur les réseaux de transport en commun la Métropole Mobilité et mesures tarifaires diverses
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution par l'État d'une subvention à la Métropole et à la ville de Marseille pour participation au marché d'assistance au relogement confié à SOLIHA et approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et l'État
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du programme de travaux de la réhabilitation de la rue Henri Delaunay sur le Pôle d'activité d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Acte de la perte en capital de la Métropole Aix-Marseille-Provence suite à la liquidation de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif TOTEM Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de l'avenant 2 à la convention de gestion de l'Espace de la Confluence entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la ville d'Auriol
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la voie du Portugal - Zone d'activités de l'Anjoly à Vitrolles
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement visant le renouvellement urbain de la copropriété du Parc Corot et la déclaration d'utilité publique
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Dépenses liées à la gestion de l'Eclairage Public sur les communes du Territoire Marseille-Provence"
Résumé