Délibérations

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Traverse de la Gaye à Marseille, à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre Ekmekdjian

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Traverse de la Gaye (face au collège Sylvain Menu) 13009 Marseille, à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN

Objet

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire Marseille-Provence en matière de déversements d'eaux usées non domestiques dans les réseaux d'assainissement

Résumé

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de déversements d'eaux usées non domestiques dans les réseaux d'assainissement

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Desserte sanitaire du chemin du Réservoir à Ceyreste

Résumé

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Desserte sanitaire du chemin du Réservoir à Ceyreste

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 401 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 401 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 322 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 322 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des parkings du Littoral à Martigues.

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice CHAZEAU, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour l'exploitation des parkings du Littoral à Martigues.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

Objet

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains Masini, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains Masini, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.

Objet

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) et ses annexes, y compris notamment les Aires de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP), les Zones de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP), les Plans de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (PVAP), les Règlements Locaux de Publicité (RLP), ou tous documents d’urbanisme en tenant lieu.