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Délibération du 22/05/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Aménagement de l'espace communautaire

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Résorption de l'Habitat Indigne Secteur Bouès Belle de Mai - Engagement d'une Déclaration d'utilité Publique et d'expropriation au bénéfice de la Ville de Marseille portant sur un immeuble situé au 35 rue Cristofol à Marseille 3ème arrondissement.

Délibération du 22/05/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Innovation prospective et enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Participation de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole à deux salons professionnels consacrés à l'immobilier d'entreprise : le SIMI et le MIPIM.

Délibération du 22/05/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Désignation de Marseille Provence Metropole au sein de divers organismes

Délibération du 22/05/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Participation de la Communauté urbaine à la réalisation d'une étude sur la production, la gestion et l'élimination des déchets sur le périmètre du marché d'intérêt national par le versement d'une subvention à la Somimar

Délibération du 22/05/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Propreté Environnement Développement durable

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Tarifications des prestations de propreté : modalités d’exonération

Délibération du 22/05/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Installation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Délibération du 22/05/2015

Instance : Conseil de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur GIORGI Jean-Pierre

Objet

Soutien à la Ville de Marseille pour l'organisation des épreuves de voile et de football des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Délibération du 22/05/2015

Instance : Bureau de Communauté

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Rapporteur : Monsieur PICCIRILLO Claude

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de la mer Marseille Provence pour les manifestations 2015 et approbation d'une convention

Délibération du 22/05/2015

Instance : Bureau de Communauté

Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située 1 rue des Escaliers à Ensuès-la-Redonne appartenant aux Consorts Helfritt - Frahtia, nécessaire à l'aménagement de la place des Aires.

Résumé

L'acquisition d'une emprise de 24 m² à détacher de la parcelle cadastrée sous le n° AE 162 sise 1rue des Escaliers à Ensuès-la-Redonne permettra l'aménagement de la place des Aires. Cette acquisition est réalisée moyennant l'indemnité de 2 640 euros.

Délibération du 22/05/2015

Instance : Bureau de Communauté

Commission : Voirie et signalisation

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à l'Association Syndicale Libre le Sabatery pour l'élargissement de la rue des Vignes à Marignane.

Résumé

L'acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain cadastrée BC N° 212 d'une superficie de 1 528 m² pour un montant total de 91 680 euros conformément à l'avis de France Domaine, permettra l'aménagement de la rue des Vignes à Marignane.