Délibérations

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Approbation d'une convention avec l'association Adime-Métierama relative à la participation de Marseille Provence Métropole au salon "Métierama"

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Approbation d’une convention de cession à titre gratuit à la commune d’Allauch de radars pédagogiques mis en place par la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Résumé

Dans le cadre de sa compétence générale en matière d’aménagement de voirie, la Communauté urbaine a procédé à l’achat et à la mise en place de radars pédagogiques sur plusieurs points accidentogènes de la commune d’ALLAUCH. La fourniture et l’implantation de ces radars ont été prises en charge par la Communauté urbaine compte tenu d’une action ponctuelle d’aménagement de voirie. Ces accessoires de voirie mis en place le 16 Juillet 2012 doivent désormais être cédés à la commune afin que celle-ci exerce ses pouvoirs règlementaires en matière de circulation.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public routier par des réseaux de chaleur de la société Thassalia

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative aux déplacements des réseaux d'eau potable, d'eaux usées et d'évacuation des eaux pluviales situées sur la parcelles AH 28, à Roquefort-la-Bédoule.

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention avec l'association Les Entrepreneurs de l'Huveaune Vallée dans le cadre du Plan Climat-Energie Territorial

Rapporteur : Madame CARADEC Laure-Agnès

Objet

Acquisition à titre onéreux de plusieurs parcelles de terrain auprès de la SAFER à Châteauneuf-les-Martigues et Marignane

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention avec l'association "Cap au Nord Entreprendre" relative à la mise en oeuvre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention avec la Maison De l'Emploi (MDEM) relative à sa mission Centrale de Mobilité durable et de son action dans le cadre de la politique de la ville

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention avec la société In-SITU relative au déploiement du projet de mobilité alternative "TOTEM mobi Est Marseille"

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la convention tripartite en vue de la rétrocession à l'euro symbolique du matériel d’exploitation du site de production de Gémenos à la Société Coopérative Provençale de Thés et Infusions.