Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation des avenants aux conventions relatives au Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt) de la Métropole Aix-Marseille-Provence conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation des tarifs de la Régie des Eaux Métropolitaine à partir du 1er juillet 2025
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SUEZ pour la commune de Rognes
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Adoption du bilan à mi-parcours du Plan Climat-Air-Energie métropolitain 2021-2024
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du versement du solde de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 à l'EPAGE HuCA
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du versement du solde de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 à l'EPAGE MENELIK
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du versement du solde de la contribution statutaire pour l'exercice 2025 au Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM)
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'exonération de la redevance d'occupation de postes à flot et/ou à sec dans la limite de deux postes pour le Parc National des Calanques, le Parc Marin de la Côte Bleue et le GIPREB pour l'année 2025
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion des ouvrages de premier rang du système d'endiguement de la ZI de Pertuis protégeant contre les crues de la Durance entre la Métropole, le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance et la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Lancement du dispositif "Ma Cagnotte Reflexe" visant à récompenser les habitants de la Métropole Aix-Marseille-Provence qui réalisent des éco-gestes - Approbation du règlement du "Ma Cagnotte Reflexe"
Résumé