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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation des modalités de refacturation des charges mutualisées entre le budget principal et les budgets annexes

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement du centre ancien de Trets

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concerté Saint Just à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de Terre de Provence Agglomération des parcelles cadastrées section BM n° 20, n° 21, n° 133, n° 137 et section BL n° 207 sises 11 avenue de la Chaffine à Châteaurenard

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté Eco quartier du Vallat à Meyrargues

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé