Délibérations

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Soutien au sport de haut niveau (saison 2021/2022) - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports collectifs et individuels et approbation de conventions d'objectifs

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Coupe du Monde de rugby 2023 – Approbation de la convention « camp de base » avec le Groupement d’Intérêt Public France 2023

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Exonération des redevances des distributeurs d’articles de nage pour l’année 2020 suite à la crise sanitaire

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements locatifs sociaux dénommée "Petit Coudoux" située Chemin de Boule à Coudoux

Résumé

Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Décision Modificative n°3 - 2021

Résumé

Ressources

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la Commune de Gardanne relative à l'organisation des transports scolaires

Résumé

Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Information sur la stratégie de facilitation de déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Résumé

Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation de l'avenant n°18 au contrat de concession relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Méjanes, Signoret, Carnot, Pasteur, Mignet, Bellegarde et Cardeurs et du stationnement payant en surface à Aix-en-Provence

Résumé

Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative au financement des travaux de la 2ème phase de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence, en vue de l'électrification partielle de la ligne - CPER 2015-2020

Résumé

Mobilité

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels en gare de Pertuis

Résumé

Mobilité