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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Méditerranéenne de Soutien Culturel Artistique et Sportif pour des animations de sports de glisse dans le cadre du projet de développement des activités sportives (PRODAS 2023) - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5569

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un avenant à la convention relative au fonctionnement et à l'entretien de la signalisation maritime des ports relevant de la compétence de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative à l'opération "Démarche Métropole Intense : appui en ingénierie pour une intensification urbaine d'Aix-Marseille-Provence au service des transitions"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Abrogation de la délibération n°TCM-017-13872/23/BM du Bureau de la Métropole du 4 mai 2023 et approbation d'une nouvelle convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec l'Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest Provence pour la réalisation des travaux de remplacement d'une canalisation d'eaux usées et la création de réseau d'eaux usées et eau potable - Chemin de Calameau

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation d'une convention de financement avec la commune de Jouques

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société IRIS portant réfaction de la redevance d'occupation domaniale pour l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Mise en place d'astreintes au sein de la régie portant sur sept parcs de stationnement et le parking Rotonde sur Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de raccordement d'une Installation Terminale Embranchée (ITE) au réseau ferré national

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Transdev Bouches du Rhône, dans le cadre de la mise en œuvre du marché " Accord-cadre de transport de voyageurs exploitation des lignes interurbaines, dessertes scolaires et des piscines - Lot n° 1 Chaîne des Côtes - Trévaresse"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention d'objectif entre la COOP et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2023

Résumé