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Délibération du 19/02/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Restructuration et agrandissement de la piscine René Guibert à Pertuis - Approbation de l'évolution du programme - Réception de l'Avant Projet Définitif et avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°2013M035 fixant l'estimation des travaux et son forfait de rémunération

Résumé

Sports

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Aménagement de l'entrée de ville Est du Puy-Sainte-Réparade - RD13 avenue de Provence - Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Communauté du Pays d'Aix et la commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Meyreuil - RD7n/RD58 Pont de Bayeux – Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage unique et de mise à disposition du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la commune de Meyreuil

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Autorisation de signer la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation d'une partie du contournement Sud d'Aix-en-Provence entre la RD65 et la RD9

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - « Cité Universitaire de l'Arc de Meyran » à Aix-en-Provence - 80 logements PLS – CROUS d'Aix Marseille

Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - « 8 Avenue Mirabeau» à Trets - 3 PLAI – Association Un Toit

Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - « Rue Krüger » à Gardanne - 4 PLAI / 2 PLUS – NEOLIA

Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Le Cigalon" à Gardanne - 5 PLAI / 9 PLUS - ERILIA

Résumé

Habitat

Délibération du 29/01/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Les Tamaris" à Simiane-Collongue - 5 PLAI / 7 PLUS – Famille et Provence

Résumé

Habitat