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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'établissement public foncier PACA des emprises foncières cadastrées CA 80 - 81 et 82 nécessaires à l'accroche de la passerelle piétonne sur le site "Pôle gare" à Miramas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant à la promesse de vente relative à la cession à titre onéreux des lots n° 6, 7, 8, d'environ 6032 m², cadastrés section C n° 3253, 3254 et 3255, Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au profit de la société Environnement Services

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec la commune de Miramas, et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site des Molières à Miramas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "Pôle gare - Centre-ville" à Miramas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "Sud Lac" à Miramas

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une contribution financière complémentaire au profit de la Régie de la Halle d'Athlétisme de Miramas pour l'exercice 2023

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Régie de la Halle d'athlétisme de Miramas - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement EGIS RAIL (mandataire) / FAYEL Architecte relatif au marché de maîtrise d'œuvre lié aux études et au suivi de réalisation de la mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite des stations Castellane, Vieux-Port, Timone et Jules Guesdes du réseau de métro de Marseille - Lot 1 : station Castellane

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Le Poulpe" pour des stages de plongée sous-marine dans le cadre du projet de développement des activités sportives (PRODAS 2023) - MGDIS n°5510

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Boxing Club Gardannais 13 pour des animations de boxe pieds poings en pied d'immeuble dans le cadre du projet de développement des activités sportives (PRODAS 2023) - MGDIS n°2804

Résumé