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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société ONYX Méditerranée

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Prima Groupe

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "La fédération départementale des foyers ruraux" pour la sensibilisation des habitants de la Métropole aux techniques du compostage via une plateforme de proximité - Approbation d'une convention - MGDIS n°2853

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société NOE Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de Marseille et Martigues

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix Marseille Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la zone d'Aubagne

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix Marseille Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la zone de Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la zone de Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat de prestations de collecte (emballages, papiers recyclables et verre) pour la zone d'Istres

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Avenir Plan de Campagne - Approbation d'une convention - MGDIS n°2769

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Cycl'Eau pour l'organisation du salon Cycl'Eau Provence Alpes Méditerranée les 29 et 30 novembre 2023 - MGDIS n°5595

Résumé