Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l'élaboration du Plan de Déplacements Urbains de la CPA
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Arrêt du Plan de Déplacements Urbains de la CPA
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Projet de deuxième Programme Local de l’Habitat de la CPA (2015-2021) : programme d’actions et déclinaison des objectifs par commune
Résumé
Habitat
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Principe de la participation de la CPA à la construction du Tribunal de Grande Instance sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP du Budget Principal 2015
Résumé
Finances
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Décision Modificative n°0 - Budget Principal 2015
Résumé
Finances
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Avenant n°5 relatif à la Délégation de Service Public « Aix-en-Bus »
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Election des membres du jury pour le marché de conception, réalisation et maintenance pour la réhabilitation de la piscine communautaire Yves Blanc à Aix-en-Provence
Résumé
Sports
Délibération du 19/02/2015
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Restructuration de la piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence - Approbation du programme général
Résumé
Sports