Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Ajustements
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Réalisation d'un Commissariat de Police dans le 14e arrondissement sur la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Approbation de la modification n° 6
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Simiane-Collongue - Approbation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Quartier Hauts de Gadie sur la commune de Simiane-Collongue
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n°3
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 07/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 07/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Compte administratif de l'exercice 2022 - Budget annexe "Régie d'action sociale"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 07/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "régie d'action sociale"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 07/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget supplémentaire de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"
Résumé