Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention relative au remboursement de dépense d'acquisition de deux véhicules de service et de mobilier de bureaux affectés à l'exécution de la compétence "gestion des eaux pluviales urbaines"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention pour le projet "Meet my mama" dans la cadre du plan de prévention et de lutte contre la pauvreté - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au Programme d'Intérêt Général (PIG) sur le territoire comprenant les communes de Cornillon-Confoux, Fos sur Mer, Grans, Istres, Miramas et Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 de la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Martigues relative à diverses opérations de voirie sur le territoire de la commune de Martigues
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Rectification d'une erreur matérielle dans la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage n° 20/0799 conclue avec la commune de Martigues pour la réalisation de diverses opérations de voirie sur son territoire (délibération n°TCM 014-8571/20/BM du 15 octobre 2020)
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association pour la Coopération des Professionnels de l'Information Musicale (ACIM) et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association des Professionnels de l'Information et de la Documentation (ADBS) et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Internationale Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes (AIFBD) et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Plan de Sauvegarde "La Mariélie" à Berre l'Etang - Approbation de la convention n°2 de préfinancement avec la SACICAP pour la réalisation de travaux d'urgence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 03/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux de la parcelle cadastrée section DH n°361 située Chemin des Arcades, ZAC du Ranquet à Istres, au profit de Monsieur Lemaire Louis
Résumé