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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de trois avenants et de deux conventions suite à la mise en place de la fiscalité dédiée en faveur de l'établissement public "Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Semepa pour la 2e tranche des travaux de réhabilitation de la zone industrielle Rousset/Peynier/Fuveau

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Commune de Miramas portant sur le Transfert Temporaire de Maîtrise d'ouvrage à la Métropole, des travaux et des études concernant la requalification de l'entrée EST "Adrien Mazet" sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole passée avec la société des Autobus de l'Etang

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau Salon Etang Côte Bleue de la Métropole passée avec la société Transdev Alpilles Berre Méditerranée

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du délégataire de service public pour l'exploitation du Salon Etang Côte Bleue de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société Transdev Alpilles Berre Méditerranée

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du lancement de la déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet de ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Extension du Bus à Haut Niveau de Service - Zenibus - Approbation d'une convention d'études et de travaux pour la déviation des installations et réseaux enterrés avec la Société du Canal de Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du groupement SPL Façonéo Mobilité - RTM pour l'exploitation du réseau de transport "Les Lignes de l'Agglo"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Transfert de personnels affectés à l'activité de la Maison de la Danse du CEC des Heures Claires à la commune d'Istres

Résumé