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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du rapport de l'observatoire fiscal métropolitain de l'année 2022

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "ports de plaisance"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la mise en affectation de l'actif et du passif du budget principal au budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budgets annexes "crématoriums"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compte de gestion de l'exercice 2022 - Budget annexe "transports métropolitains"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une aide financière aux sociétés Dunk Films, 13 Productions, Plus De Prod - Duno Films, Girelle Production, Special Touch Studios, Big Band Story, Siecle Productions, Itineraire Productions pour la production de courts métrages, longs métrages et séries audiovisuelles de fiction et d'animation - Approbation des conventions

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs d'accueil, d'information et d'orientation des demandeurs d'emploi (Axe 1) - Approbation de conventions

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à French Tech Aix-Marseille Région Sud au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2924

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de la subvention 2023 à l'association l'ALPA dans le cadre de la convention d'objectifs "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages"

Résumé