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Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière CPA / Commune de Vitrolles / EPF PACA sur le site des Aymards - Couperigne - Estroublans


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation de la convention pluriannuelle 2015-2017 entre la CPA et l'AUPA et contribution financière pour l'année 2015


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Observatoire de l'habitat - 10 ans de transactions immobilières dans le Pays d'Aix


Résumé

Habitat

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Equilibre social de l'habitat - Bilan 2014 des actions communautaires au titre de l'habitat


Résumé

Habitat

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Le portrait social du Pays d'Aix 2014


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Participation financière à la réalisation d'une résidence pour étudiants et chercheurs de 135 logements à Aix-en-Provence, quartier Jas-de-Bouffan, par le CROUS d'Aix-Marseille au titre du CPER 2007-2013


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Participation financière à la réalisation d'une cité universitaire de 80 logements à l'Arc de Meyran, Aix-en-Provence, par le CROUS d'Aix-Marseille - Opération Campus Aix Marseille Université


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 12/03/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Alexandre GALLESE


Objet

Approbation d'une convention Campus Mirabeau relative à la coordination de toutes les opérations d'aménagements des quartiers Sud de la Ville d'Aix-en-Provence dans le cadre de l'opération Campus


Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 19/02/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 604 736 € - SOGIMA - "Résidence Sociale Emmaüs" à Cabriès - Construction de 15 logements PLAI


Résumé

Finances