Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19464 résultat(s)
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "régie d'action sociale"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement de l'avenue Cap-Pinède-Capitaine-Gèze à Marseille
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société des Autocars de Provence et Transdev Bouches-du-Rhône, dans le cadre du marché relatif à l' "Exploitation des lignes interurbaines, urbaines, dessertes scolaires et des piscines du Pays d'Aix - Métropole Aix-Marseille-Provence, secteur Couronne Sud, lot 7"
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société des Autocars de Provence et Transdev Bouches-du-Rhône, dans le cadre du marché relatif à l'"Exploitation des lignes interurbaines, urbaines, dessertes scolaires et des piscines du Pays d'Aix - Métropole Aix-Marseille-Provence, secteur Etang de Berre, lot 8"
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2022 du délégataire Keolis Pays d'Aix pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Aix en bus
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du tableau modificatif des logements à conventionner pour les travaux d'isolation pris en charge par la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte Marguerite à Marseille
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la Société Eau de Marseille Métropole relative aux études et travaux de déviation et d'extension des installations et réseaux enterrés d'adduction en eau potable, pour la partie Nord de l'extension du réseau de tramway de Marseille (phase 1)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Réitération d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour le financement de l'opération d'aménagement "ZAC de la Burlière" située à Trets
Résumé