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Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Modification de programmes d'opérations d'entrées de ville

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation d'une charte de partenariat 2015-2017 entre la CPA et l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Résumé

Habitat

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Opérations façades - Attribution de subventions d'équipement aux communes de Meyreuil, Rousset et Les Pennes-Mirabeau

Résumé

Habitat

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG CPA

Résumé

Habitat

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis entre la CPA et la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur pour l'immeuble sis 22 rue des Pénitents (parcelle BV 638)

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de la charte d'objectifs de développement durable en vue de la labellisation "HQE-Aménagement" de la ZAC communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Accompagnement du projet ITER - Attribution d'une subvention au CEA pour l'organisation de la conférence "15th International Conference on Plasma - Facing Materials & Components for Fusion Application" et soutien logistique à l'organisation d'une autre conférence internationale le "Festival de Théorie"

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Partenariat avec BPI France - Attribution d'avances remboursables à trois entreprises du Pays d'Aix pour la réalisation de leur programme d'innovation

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Aide à l'immobilier - Attribution d'une subvention à trois entreprises

Résumé

Interventions économiques