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Délibération du 23/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (Exercice 2015)

Résumé

Culture

Délibération du 23/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Convention de partenariat 2015-2019 avec la commune de la Roque d'Anthéron pour la valorisation de l'Abbaye de Silvacane

Résumé

Culture

Délibération du 23/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Convention entre la Communauté du Pays d’Aix et Monsieur Emmanuel de Saboulin Bollena au titre de la restauration du patrimoine privé protégé au titre des Monuments Historiques pour le Château de Lenfant

Résumé

Culture

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché de conception graphique et numérique n°14M024

Résumé

Commande publique

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la collecte des déchets ménagers et prestations associées sur la commune de Vitrolles (n°15M002)

Résumé

Commande publique

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché de travaux n°13M134 lot n°2 ossature bois - Construction d'un bâtiment accueil - vestiaires - sanitaires pour la piscine de Cabriès

Résumé

Commande publique

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Autorisation de signer des accords transactionnels et des avenants aux marchés d'exploitation des lignes régulières interurbaines et desserte des établissements scolaires et transport vers les piscines (marchés n°13M039 à n°13M047)

Résumé

Commande publique

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution de subventions au titre de la stratégie numérique

Résumé

Technologies d'information et de communication

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix et la commune de Fuveau pour l'entretien et l'exploitation du parking de co-voiturage de Fuveau

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 09/04/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la CPA et la Commune d'Aix-en-Provence pour la réalisation de l'aménagement de l'échangeur du Pont de l'Arc

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures