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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mer Terre dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023 -2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2913

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) du Pays d'Aix - Approbation d'une convention type

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Transdev Bouches-du-Rhône, dans le cadre de la mise en oeuvre du marché "exploitation d'un service de transport public de voyageurs à la demande et d'une centrale de réservation sur le territoire du Pays d'Aix"

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs d'insertion par l'activité économique (Axe2) - Approbation de conventions

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs destinés à faciliter la mobilité des personnes en recherche d'emploi (Axe 3)

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi : Aide aux dispositifs destinés à rapprocher les offres d'entreprises et les demandeurs d'emploi (Axe 4) - Approbation de conventions

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Cotisation au Comité de Bassin d'Emploi Sud Luberon

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 de résiliation au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre la gare d'Aubagne et le site des Paluds

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Naturoscope dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5515

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SARL Logis Conseil d'une parcelle cadastrée section BY n° 974, impasse Charré à La Ciotat, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé