18607 résultat(s)

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Université du Temps Libre (UTL) Aubagne - Approbation des tarifs d'adhésions, d'inscriptions aux activités et aux sorties à la journée pour la rentrée 2023/2024

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Actualisation de la politique métropolitaine pour la prévention et la gestion des risques majeurs

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement ' création d'une bretelle autoroutière à Auriol '

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux - Abrogation de la délibération n° URBA-017-11753/22/CM du Conseil de la Métropole du 5 mai 2022 - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 4

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement de rationalisation des implantations métropolitaines

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Opération "Aménagement de la traversée piétonne 7B rue Edouard Rastoin" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'Etablissement Public Euroméditerranée - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement Intérieur du Crématorium Saint-Pierre

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°2

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération N° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°1

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Activité Concertée Saint Just à Marseille 13 et 14èmes arrondissements - Approbation de l'avenant n°29 au traité de concession avec la SOLEAM - Augmentation de la rémunération

Résumé