Délibérations

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Délégation de Service Public de la salle de musiques actuelles du Pays d'Aix 6Mic - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2020

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Convention de mutualisation de l'usage des parkings publics de la salle 6MIC et du campus VoyagesPrivé.com

Résumé

Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE, Le Doyen d'Age

Objet

Election du Président du Conseil de Territoire

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Détermination du nombre de Vice-présidents du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Election des Vice-présidents du Conseil de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Institution

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Délégation de compétences du Conseil de Territoire du Pays d'Aix au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Institution

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

État Spécial de Territoire du Pays d'Aix – Vote du Budget Primitif 2022

Résumé

Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Cession à la Commune d’Aix-en-Provence des parcelles CN 64 et CN 65 Lieu-dit L’Aigle d’Or et CN 253, CN 254, CN 255, CN 256 et CN 210 Lieu-dit Avenue Camille Pelletan à Aix-en-Provence

Résumé

Ressources

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 de la concession d’aménagement avec la SEMAG relative à l’opération d’aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne

Résumé

Développement économique et emploi