Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Modification des statuts de la régie concernant l'exploitation des parcs de stationnement de la Régie des Parkings Métropolitains pour en étendre son périmètre et le type d'ouvrages exploités
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Simiane-Collongue pour exercer la compétence planification urbaine - Budget principal
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation de la mise en affectation d'actif du budget principal au budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation de la mise en affectation d'actif du budget principal au budget annexe "prévention et gestion des déchets"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation de la mise en affectation d'actif et du transfert de passif des budgets annexes "assainissement" et "eau" à la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Mise en conformité du règlement intérieur des gares routières métropolitaines
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
BHNS Aix Centre - Pôle d'Activité d'Aix-en-Provence (PAAP) - Duranne - Approbation du programme
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du règlement de voirie métropolitain
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un rectificatif d'erreur matérielle dans l'annexe de la délibération MOB-025-18203/25/CM relative à un dispositif de soutien par voie de fonds de concours à la réfection et à l'aménagement des ex-voies départementales cédées aux communes et aux voies adjacentes des communes n° MOB-025-18203/25/CM du 30 juin 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein de la Métropole
Résumé