18607 résultat(s)

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux liés au canal de Martigues"


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Achat d'une parcelle en vue de l' Extension du dépôt de bus de Salon de Provence "


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative au "Programme ICAR"


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Rotonde à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'eau potable et d'assainissement collectif de La Roque-d'Anthéron


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif de Meyreuil


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE


Objet

Appel à Manifestation d'Intêret pour les Démonstrateurs Territoriaux Cantines Marseillaises de Demain


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, relative à l'amélioration de l'usage de l'eau, l'optimisation de la gestion de l'eau et la sécurisation de la ressource sur les communes de Saint-Zacharie et d'Auriol


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, Stations filtration 2021/2025


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 04/07/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN


Objet

Approbation du Règlement intérieur du site archéologique de Saint-Blaise


Résumé