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Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Validation des cartes stratégiques du bruit - Ajustement de la politique d'aides financières de lutte contre le bruit - Mise à jour du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement

Résumé

Environnement

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services pour un projet expérimental de développement d'un service de broyage des déchets verts aux particuliers

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Luc TALASSINOS

Objet

Avis sur le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de l'entreprise EPC France sur la commune de Cabriès

Résumé

Risques majeurs

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Luc TALASSINOS

Objet

Avis sur le Plan de Prévention des Risques Incendie de Forêt (PPRIF) sur la commune de Trets

Résumé

Risques majeurs

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au sport de haut niveau - Attribution de subventions aux clubs amateurs de sport collectif de niveau national et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au sport de haut niveau - Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau pour 2015 - Approbation d'une convention d'objectifs tripartite type

Résumé

Sports

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Modification du programme d'aménagement du stade Maurice David et approbation d'un avenant à la convention avec la SPLA « Pays d'Aix Territoires » pour la construction du Grand Stade du Pays d'Aix

Résumé

Sports

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Modification de la délibération d'approbation des tarifs de l'aquaparc du lac de Peyrolles - Modification de la convention avec les centres de loisirs et mise à jour du règlement intérieur du lac

Résumé

Sports

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Soutien au sport de niveau national - Attribution d'une subvention de fonctionnement et de subventions pour la rénovation d'installations sportives dans le cadre de la convention cadre de partenariat avec le Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives (CREPS) PACA

Résumé

Sports

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Approbation du principe de la gestion déléguée pour l'exploitation et la gestion du futur Palais des Sports / ARENA du Pays d'Aix

Résumé

Sports