Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Actualisation de la grille tarifaire des prestations du Délégué à la Protection des Données Mutualisé (DPO) - Approbation d'un avenant et d'une convention
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Marseille 13012 - Aménagement des rues Charles Kaddouz et Marius Briatta"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Sausset-Les-Pins : Aménagement des rues Frédéric Mistral, de l'Eglise et avenue Adolphe Fouque"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'autorisation de programme relative à "Cassis - Aménagement de l'Avenue de Carnoux (RD41E) et du carrefour du Mussuguet"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement - "JO 2024 - Installations de de dispositifs de sécurité et de filtrage dans le périmètre à proximité du site olympique"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Marseille 13013 - Création d'un rond-point chemin de Palama et avenue de Château Gombert"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement - Dépenses non localisables (DNL) dédiées à la gestion de l'espace public
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la révision et l'affectation de l'opération d'investissement relative à l'extension du réseau d'assainissement des chemins St Jean, Bellevue et Louis Delestrade à Allauch
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la Répartition du coût des travaux liés au canal de Martigues en fonction des usages de l'eau
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la création d'un service de covoiturage sur le territoire métropolitain
Résumé