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Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Bilan des conventions conclues entre l'EPF PACA et la Communauté du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan de Gestion des Risques Inondation Rhône Méditérranée - Avis de la Communauté du Pays d'Aix

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Délibération cadre pour les participations de la CPA aux opérations inscrites au CPER 2015-2020

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise en œuvre de Pass Transports intermodaux sur le territoire des Bouches-du-Rhône

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Adoption de la tarification de l'ensemble des Parcs Relais communautaires

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Mise à jour du règlement des transports communautaires

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

ZAC Vitrolles CAP Horizon - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

ZAC Vitrolles CAP Horizon - Bilan de la concertation

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Projet de ZAC Vitrolles CAP Horizon - Approbation du dossier de création

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 21/05/2015

Instance : Conseil

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation de la Charte pour la labellisation EcoQuartiers pour l'opération d'aménagement du Grand Coudoux

Résumé

Habitat