Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'avenant 5 à la convention relative à l'organisation des transports scolaires avec la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la RDT13
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension de son périmètre d'exploitation
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du règlement de service d'assainissement collectif de la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du règlement de service de distribution d'eau potable de la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°19 au contrat d'exploitation des services de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM) relatif à la construction du nouveau dépôt Saint Pierre
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la seconde phase du Contrat de nappe de La Crau
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation de la rue Georges Claude" sur le Pôle d'Activités d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la modification de la composition du Collège A du comité des partenaires en vertu de l'article L 1231-5 du Code des Transports
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la tarification du service d'open payment sur les réseaux de transport en commun la Métropole Mobilité et mesures tarifaires diverses
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution par l'État d'une subvention à la Métropole et à la ville de Marseille pour participation au marché d'assistance au relogement confié à SOLIHA et approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et l'État
Résumé