Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - Additif n°3
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°9)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Autorisation donnée à Faconéo de créer une filiale - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement à la création de cette filiale - Attribution d'une avance en compte courant d'associé pour la création d'une société foncière dédiée à la dynamisation économique des centres villes métropolitains - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget principal
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
La Métropole des transitions - Rapport Annuel de Développement durable portant sur l'année 2022
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création et définition d'emplois permanents et non permanents dans le cadre de la nouvelle organisation et des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 27/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Martigues - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 06/11/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme d'Istres - Révision n° 1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet - Avis sur le périmètre délimité des abords
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 06/11/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet
Résumé