Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Affectation du résultat 2014 - Budget Annexe des Transports publics urbains

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°1 – Budget Général 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Inscriptions, modifications et clôtures d'AP/CP du Budget Principal 2015

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°0 – Budget Annexe des Transports publics urbains

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°0 – Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED)

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 61.819,45 € de la SA HLM NEOLIA - « Rue Kruger » à Gardanne pour l'acquisition-amélioration de 6 logements (2 PLUS et 4 PLAI)

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustements et modifications de postes dans le cadre des besoins de service

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Dimensionnement des besoins saisonniers pour l'année 2015

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2015 au Comité des Œuvres Sociales de la CPA

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

SIG - Approbation d'une convention pour la mise à jour du Référentiel à Grande Echelle sur le territoire du département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Technologies d'information et de communication