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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'abrogation du dispositif de participation financière aux frais de garde d'enfants dans le cadre de l'harmonisation de l'action sociale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "voirie" et "espaces publics" de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Dispositif de soutien à la restauration et la valorisation du patrimoine - Création du fonds et cadre d'intervention de la politique de subventionnement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification de l'affectation du résultat 2022 - Budget annexe "opérations d'aménagement"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Compétences transférées - Transfert de l'actif et du passif de la compétence "réseaux de chaleur urbain" à la commune d'Aubagne

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Création du "Fonds de dotation de la maison du Point Rose" pour le Domaine de Conclué

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du Domaine Public 2023 pour le kiosque Place Jules Guesde impacté par les travaux de la mission Tramway sur la commune de Marseille

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de l'attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence et modification du règlement intérieur de la Régie Métropolitaine d'Action Sociale

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 27/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de la résiliation de la convention entre le Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé