Délibérations

Rapporteur : Monsieur SAUVAYRE Guy

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention conclue avec Bouygues immobilier pour le Projet Urbain Partenarial des Gardanens à Plan de Cuques.

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement de la requalification de la voie Signoret - P.R.U. Saint Paul à Marseille

Résumé

L’impasse Signoret située dans le 13ème arrondissement de MARSEILLE nécessite d’être requalifiée. Cette impasse fait partie du Projet de Rénovation Urbaine (PRU) Saint Paul. La cité Saint Paul objet de ce PRU, construite en 1963, comprend des logements HLM. Apparaissant très enclavée, l’impasse Signoret située dans cette cité, dessert une école élémentaire et le parc Corot. Une requalification globale de la voie est envisagée, avec modification du profil de la chaussée et des trottoirs existants. A cet effet, il convient d’approuver la création d’une opération d’investissement portant sur la requalification de la voie Signoret, dans le cadre du P.R.U. Saint Paul. Cette opération nécessite la création et l’affectation d’une autorisation de programme d’investissement pour un montant de 1 000 000 Euros sur la sous-politique C310 « Création Aménagement Entretien de Voirie » du Budget Principal. La présente délibération vise en outre à autoriser Monsieur le Président à solliciter des aides financières auprès de tout organisme susceptible d’apporter sa contribution et à signer les demandes y afférentes.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Attribution d’une subvention à l’Association Nationale des Docteurs (ANDès) pour l’organisation de la deuxième édition des Journées de la Communauté Française des Docteurs et approbation d’une convention de partenariat;

Rapporteur : Monsieur ASSANTE Robert

Objet

Approbation d'une convention relative aux conditions d'utilisation du réseau du transport ferroviaire régional sur les communes de Marseille et Septèmes-les-Vallons par les titulaires de Pass XL

Rapporteur : Monsieur SAUVAYRE Guy

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention conclue avec la SCI Méditerranée pour le projet urbain partenarial des Gardanens à Plan de Cuques

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets : mise en place de projets novateurs de sensibilisation du public à la prévention des déchets et approbation de conventions

Rapporteur : Monsieur SAUVAYRE Guy

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention conclue avec SCI Plan de Cuques Les Gardanens pour le projet urbain partenarial des Gardanens à Plan de Cuques.

Rapporteur : Monsieur GUIGUI Albert

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative aux travaux du barreau de contournement de la place Saint Christophe aux Accates à Marseille (11ème arrondissement).

Résumé

La place Saint Christophe aux Accates est aujourd’hui traversée quotidiennement par un flux de véhicules important. Afin de redonner un réel caractère de place apaisée à ce lieu, il convient de réaliser un barreau de contournement de celle-ci. Ce barreau bidirectionnel sera bordé d’une piste cyclable, d’un stationnement longitudinal et de larges trottoirs. La création de l’autorisation de programme correspondante a été approuvée par délibération du 8 février 2008 pour un montant de 450 000 euros. Cette autorisation de programme, était basée sur une étude de faisabilité. Depuis, des levées de terrains géotechnique et topographique ont pu être ainsi réalisés, afin de finaliser l'estimation prévisionnelles des travaux. Suite aux études de conception, il apparait nécessaire de revaloriser cette autorisation de programme de 100 000 euros portant le coût de l'opération d'investissement à 550 000 euros.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Refinancement de la moitié du capital restant dû de l'emprunt numéro 2006-017 au titre de l'année 2015

Rapporteur : Madame CORDIER Monique

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour l'acquisition d'équipements spéciaux

Résumé

AFFECTATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME RELATIF A L'OPERATION GLOBALE D'ACQUISITION D'EQUIPEMENTS SPECIAUX