Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport de l'observatoire fiscal métropolitain de l'année 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Election d'un président de séance pour le vote des comptes administratifs de l'exercice 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive de création du service facturier (SFACT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Action récursoire auprès de la Direction Régionale des Finances Publiques sur le part comptable des intérêts moratoires versés au titre des années 2022 2023 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert de l'actif et du passif du Département des Bouches-du-Rhône sur la compétence voirie - budget principal
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Reversement de l'excédent du budget annexe "crématoriums" au budget principal
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Reversement de l'excédent du budget annexe "parkings" au budget principal
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la participation pour l'exercice 2025 du budget principal au budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "ports de plaisance"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 30/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Affectation du résultat 2024 - budget annexe "crématoriums"
Résumé