Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Réseau de Tramway - Approbation du programme d'aménagement d'un site de maintenance et de remisage au Nord de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création, définition, transformation et suppression d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport Social Unique RSU 2024
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Délibération de principe sur la reprise en régie du parc de stationnement Estienne d'Orves sis à Marseille par la Régie des Parkings Métropolitains
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l'exploitation des parkings métropolitains concédés et modification des grilles tarifaires des parcs en régie d'Istres et d'Aix-en-Provence pendant les fêtes de fin d'année
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régie métropolitaine d'Action sociale - Modifications du règlement intérieur
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation des droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain et des tarifs annexes applicables sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'année 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du cadre général sur la mise à disposition des véhicules au bénéfice des élus et des agents métropolitains
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Autorisation d'exécution des dépenses d'investissement pouvant être effectuées jusqu'à l'adoption du budget primitif 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de dette récupérable relative aux équipements transférés au 1er janvier 2025 entre la commune de Fos-sur-Mer et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé