Délibérations

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

SIG - Convention avec l'IGN relative à l'intégration des éléments de mise à jour de données dans le Référentiel à Grande Echelle (RGE) dans la base de données géodésiques

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Madame le Président

Objet

PRODAS 2015 – Attribution d'une subvention à une association

Résumé

Sports

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Attribution de subvention au titre de la stratégie numérique

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Fonds de concours 2015 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs – Approbation de conventions d'objectifs avec la commune de la Roque d'Anthéron

Résumé

Sports

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Octroi de fonds de concours spécifiques pour les infrastructures de voiries et réseaux à la commune de Pertuis

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Équipements aquatiques – Mise à disposition de la piscine de Bouc-Bel-Air – Approbation de la convention pour la période 2014-2017

Résumé

Sports

Rapporteur : Michel LEGIER

Objet

Déclaration à la CNIL du site internet permettant la reconduction des abonnements transport scolaire

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Extension et réorganisation intérieure du Centre Chorégraphique National de Provence - Avenant n°1 à la convention d'aménagement confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement « Pays d'Aix Territoires »

Résumé

Culture

Rapporteur : Martine CESARI

Objet

Modification du nom et du fonctionnement de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA)

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 €

Résumé

Culture