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Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la mission de contrôle qualité des services de transports publics de la CPA (n° 2015M010)


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Participation au « Club Décibel Villes »


Résumé

Environnement

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur les aspects techniques et de gestion du projet pour le BHNS ligne B de la Communauté du Pays d'Aix (n°2015M008)


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs pour le débroussaillement des équipements communaux aux communes de Peyrolles-en-Provence, Lambesc, Rognes, Châteauneuf-Le-Rouge et Meyreuil


Résumé

Forêt

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la collecte des déchets ménagers et prestations associées Secteur Nord-Ouest de la CPA (n°2015M012)


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Signature du protocole transactionnel entre la Communauté du Pays d'Aix et Monsieur BRION


Résumé

Forêt

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un marché relatif au service de déchèterie à la population de Gardanne et Gréasque (n° 2015M025)


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et Valorisation des Espaces Forestiers" sur les communes de Pertuis, le Puy Sainte-Réparade, Peyrolles-en-Provence, Bouc-Bel-Air et Fuveau


Résumé

Forêt

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la Valorisation des déchets verts issus des déchèteries et des services techniques situés au sud de la CPA (n° 2015M011)


Résumé

Commande publique

Délibération du 11/06/2015


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d’un fonds de concours incitatif pour la sylviculture dans les forêts communales des communes de Puyloubier, Beaurecueil, Aix-en-Provence, Bouc-Bel-Air, Gardanne et Lambesc


Résumé

Forêt